Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1707162
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
17/10/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707162.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2001.
TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17